| |
||||||||||||||||||||||||||
| Bientôt de nouvelles expositions... Quand ? Où ? Qui ? Envoyez-nous un mail et nous vous tiendrons au courant. | ||||||||||||||||||||||||||
| |
||||||||||||||||||||||||||
Droit - Protection des artistes et de leurs oeuvres
Toutes les oeuvres présentées sur le site de Da Sleep Art sont protégées par le droit d'auteur français. Cela implique toute utilisation sans l'accord de son auteur est interdite. Contactez nous si vous êtes intérréssé pour toute exploitation (commerciale ou non commerciale) des oeuvres présentées sur le site.
Toutes les photographies présentes sur le site de Da Sleep Art sont la propriété exclusive de Da Sleep Art. Elles sont également protégées par le droit d'auteur français. Si vous souhaitez utiliser une ou des photographies présentes sur le site contactez nous.
Tous les textes présents sur le site de Da Sleep Art sont également protégés par le droit d'auteur français, aucune utilisation, même partielle, ne peut être effectuée sans avoir obtenu préalablement l'autorisation de Da Sleep Art.
Si vous souhaitez en savoir plus sur le droit
d'auteur français reportez vous au Code de la Propriété
Intellectuelle, et en bonus au Code de Commerce et au Code Civil.
Da Sleep Art se propose d'aider ou d'orienter les artistes dans
la défense de leurs droits, si vous souhaitez obtenir une information
ou un conseil n'hésitez pas à nous contacter par l'intermédiaire
du forum ou par
courrier électronique sur notre boîte e-mail.
Si vous souhaitez utiliser des éléments de la structure du site ou son architecture, c'est possible gratuitement sous réserve d'envoyer des remerciements à la webmaîtresse et de faire un lien de votre site vers celui de Da Sleep Art.
akz